Décret
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Cote : 3 O 1Période : 1778 - 1899Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés, décret, extrait de décret, procès-verbal, cahiers des charges, enquête, plans, affiches, correspondance (1778-1899…
…Présentation du contenu Arrêtés, décret, extrait de décret, procès-verbal, cahiers des charges, enquête, plans, affiches, correspondance (1778-1899…
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Cote : 2 H 7Période : 1795 - 1849Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté, tableaux, décret, règlement.…
…Présentation du contenu Arrêté, tableaux, décret, règlement.…
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Cote : 2 H 6Période : 1793 - 1868Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, bordereaux, états, notes, correspondance.…
…Présentation du contenu Décret, bordereaux, états, notes, correspondance.…
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Cote : 1 M 3Période : 1791 - 1882Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, état, devis, mémoire, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Décret, état, devis, mémoire, plans, correspondance.…
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Cote : 5 Q 9Période : 1843 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés, tableaux, états, décret, décomptes, statuts, règlement, reçus, correspondance.…
…Présentation du contenu Arrêtés, tableaux, états, décret, décomptes, statuts, règlement, reçus, correspondance.…
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Cote : 2 Q 1Période : 1812 - 1813Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés, états, décret, comptes, bons, instruction, correspondance (1812-1813, s. d.).…
…Présentation du contenu Arrêtés, états, décret, comptes, bons, instruction, correspondance (1812-1813, s. d.).…
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Cote : 3 K 1Période : 1810 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté, décret, délibérations du conseil municipal, brevet, prestations de serment, instruction, correspondance.…
…Présentation du contenu Arrêté, décret, délibérations du conseil municipal, brevet, prestations de serment, instruction, correspondance.…
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Cote : 2 M 4Période : 1814 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, cahier des charges, plans, procès-verbal de réception, procès-verbal d'arbitrage, soumission, état, mémoire, correspondance…
…Présentation du contenu Décret, cahier des charges, plans, procès-verbal de réception, procès-verbal d'arbitrage, soumission, état, mémoire, correspondance…