Décret
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Cote : 65 AQ I408Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…Décret et arrêtés 1958-1961.…
…Décret et arrêtés 1958-1961.…
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Cote : 65 AQ J143Période : 1898 - 1899Extrait de la notice :
…Décret 1898. Cahier des charges 1899.…
…Décret 1898. Cahier des charges 1899.…
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Cote : 65 AQ XXc8Période : 1955 - 1979Extrait de la notice :
…SDR (décret 55876, 30 juin 1955). Assemblées générales ordinaires 1970-1977, 1978, 1979.…
…Objet : décret n° 55876, 30 juin 1955.…
…SDR (décret 55876, 30 juin 1955). Assemblées générales ordinaires 1970-1977, 1978, 1979.…
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Cote : 65 AQ XXc5Période : 1955 - 1981Extrait de la notice :
…SDR (décret n° 55876, 30 juin 1955). Assemblées Générales 1970-1972, 1978, 1975, 1981.…
…Décret n° 55876, 30 juin 1955.…
…SDR (décret n° 55876, 30 juin 1955). Assemblées Générales 1970-1972, 1978, 1975, 1981.…
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Cote : 65 AQ W675Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Statuts 1921 – sur décret réorganisant l’institution des conseillers du commerce extérieur de la France.…
…Statuts 1921 – sur décret réorganisant l’institution des conseillers du commerce extérieur de la France.…
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Cote : 65 AQ R3405Période : 1925 - 1960Extrait de la notice :
…Société de bienfaisance reconnue d’utilité publique par décret du 23 mars 1925. Assemblée générale 1960.…
…Société de bienfaisance reconnue d’utilité publique par décret du 23 mars 1925. Assemblée générale 1960.…
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Cote : 65 AQ R3388Période : 1922 - 1961Extrait de la notice :
…Consultation pour nourrissons, service social familial œuvre reconnue d’Utilité Publique par décret du 12 janvier 1922.…
…Consultation pour nourrissons, service social familial œuvre reconnue d’Utilité Publique par décret du 12 janvier 1922.…
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Cote : 65 AQ P841Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Établissement public de l’état à caractère industriel et commercial (décret du 20 septembre 1967). Rapports annuels 1968, 1969. Voir : PPa 66.…
…Établissement public de l’état à caractère industriel et commercial (décret du 20 septembre 1967). Rapports annuels 1968, 1969. Voir : PPa 66.…
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Cote : 65 AQ R3417Période : 1881 - 1907Extrait de la notice :
…Reconnue d’utilité publique, par décret du 7 août 1885. Assemblée générale 1907.…
…Reconnue d’utilité publique, par décret du 7 août 1885. Assemblée générale 1907.…
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Cote : 65 AQ R4174Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Décret 1884, modifiant les statuts de la Maison des orphelines protestantes du Gard et déclarant d’utilité publique la Crèche. Statuts 1923.…
…Décret 1884, modifiant les statuts de la Maison des orphelines protestantes du Gard et déclarant d’utilité publique la Crèche. Statuts 1923.…