Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1848 - 1848Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Enquête sur le travail agricole et industriel, décidée par décret du 25 mai 1848 (août-septembre 1848…
-
Période : 1656 - 1656Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Décret de la congrégation de l'index portant condamnation des ouvrages d'Antoine Arnauld, docteur de…
-
Période : 1677 - 1677Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Décret de Nicolas Oliver prieur général des ermites de Saint-Augustin concernant la grâce efficace et…
-
Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Il rend compte de l'avancée de l'enquête générale sur l'agriculture ordonnée par décret du 28 mars 1866…