Décret
-
Extrait de la notice :
…Décret du 16 avril 1917…
-
Extrait de la notice :
…Décret du 4 décembre 1917…
-
Cote : 3 H 1/248Période : 1721 - 1790Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Procès avec Suzanne Desnotz de la Feuillée, veuve de Paul Louis de Beauviliers, poursuivant le décret…
-
Cote : 10 R 118Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Gestion des demandes : décret et instructions ministérielles (1917-1919).…
-
Cote : 3 H 1/570Période : 1398 - 1773Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Décret du grand maître de l'ordre pour la suppression de la chapelle de Sainte-Catherine (1773) - papier…
-
Cote : 3 H 1/256Période : 1601 - 1800Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Opposition au décret de la terre et baronnie de Preuilly à raison d'une rente d'un setier de froment…
-
Cote : 3 H 1/263Période : 1715 - 1754Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Dossiers concernant l'opposition à la saisie et décret de la terre du Blanc, pour la conservation de…
-
Cote : 3 H 1/807Période : 1255 - 1738Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Décret du moulin à poudre de Taizon (1677).…
-
Cote : 3 H 1/1032Période : 1349 - 1525Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…au diocèse de Poitiers, de leur maison de la Foucaudière (13 mai 1349) ; copie suivie de celle du décret…
…Décret de l'abbé et du couvent de Saint-Antoine-de-Viennois, qui érige en commanderie la maison de la…
-
Cote : 3 H 1/508Période : 1741 - 1776Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Pièces relatives à une opposition formée par M. de Lémery de Choisy, commandeur de Fretay, au décret…