Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 7-YP-1A5HPériode : 1977 - 1977Fonds : Fonds Yves PersonExtrait de la notice :
…et projet de décret, convocations à des soutenances, rapport de soutenance, convocation à un examen,…
…scientifique, procès-verbal de séance du conseil d’université, extrait du Journal officiel (copie), décret…
-
Cote : 6-YP-2IPériode : 1955 - 1972Fonds : Fonds Yves PersonExtrait de la notice :
…à l’attention du président de la République du Sénégal pour le projet en vue de l’amélioration du décret…
-
Cote : 9-YP-1EPériode : 1966 - 1979Fonds : Fonds Yves PersonExtrait de la notice :
…sans mention de l’auteur, s.d.), texte dactylographié sans titre (sans mention de l’auteur, s.d.), décret…
…portant création du « comité formation-emploi », République malagasy (s.d.), décret portant modification…
-
Cote : 9-YP-1CPériode : 1955 - 1968Fonds : Fonds Yves PersonExtrait de la notice :
…De Billy (s.d.), texte dactylographié « Décret n°55-580 du 20 mai 1955 portant réorganisation foncière…
