Décret
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Cote : 6 V 14Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…un legs (1874), décret, état des biens exemptés.…
…Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres : correspondance, copie d'un décret d'autorisation à accepter…
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Cote : 1 V 6Période : 1876 - 1896Extrait de la notice :
…Marais : avis de nomination (1876), faire-part de décès, correspondance (1886) ; Victor Maréchal : décret…
…, correspondance (1888) ; Jules Cléret : décret de nomination, correspondance relative au décès (1889…
…de nomination, faire-part de décès, correspondance (1887) ; Louis-Victor-Émile Bougaud : décret de nomination…
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Cote : 2 V 20Période : 1804 - 1826Extrait de la notice :
…Tableau de la nouvelle circonscription des succursales dressé conformément au décret du 11 prairial an…
…XII, état des succursales dressé en exécution du décret impérial du 30 septembre 1807 (1808-1826).…
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Cote : 6 V 35Période : 1841 - 1867Extrait de la notice :
…d'autorisation (1844, 1866-1867) ; rétrocession d'immeubles : correspondance, avis du préfet, décret…
…ordonnance royale (1841-1842) ; acquisitions d'immeubles : correspondance, avis du préfet, ordonnance et décret…
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Cote : 6 V 116Période : 1906 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Modification des statuts : correspondance, copies de statuts et du décret d'approbation…
…certificats, correspondance (1911-1922) ; aliénation d'un titre de rente : correspondance, avis du préfet, décret…
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Cote : 6 V 40Période : 1810 - 1823Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Approbation des statuts : rapport, projet de décret, statuts, décret, correspondance…
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Cote : 6 V 134Période : 1912 - 1914Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et aliénation d'un immeuble : correspondance, avis du préfet, décret…
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Cote : 6 V 135Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Échange et aliénation d'immeubles sis à La Ferté-Macé (Orne) : correspondance, décret.…
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Cote : 4 V 8Période : 1876 - 1877Extrait de la notice :
…Échange d'immeubles entre la commune et la succursale de Ballots : correspondance, avis du sous-préfet, décret…
…Niort-la-Fontaine : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, décret…
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Cote : 2 V 3Période : 1801 - 1903Extrait de la notice :
…vicariats, chapelles, annexes et oratoires : circulaires et instructions ministérielles, ordonnance, décret…