Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 464 W 15Période : 1964 - 1965Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…. - Application du décret sur la déconcentration administrative : instructions, correspondance, organisation…
-
Cote : 357 W 30Période : 1949 - 1954Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Application du décret Poinsot-Chapuis : proportion des élèves des écoles publiques et des écoles privées…
-
Cote : 1417 W 86Période : 1967 - 1988Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…la Défense : notices individuelles de candidatures (1979-1984), listes des personnes promues par décret…
-
Cote : 159 W 32Période : 1948 - 1977Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Réforme de la Sécurité sociale : documentation, grève administrative des médecins, application du décret…