Décret
-
Période : 1848 - 1851Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Fermes-écoles (décret du 3 octobre 1848) : projet de création.…
-
Période : 1853 - 1938Extrait de la notice :
…Le décret Millerand du 10 août 1899 porte sur les conditions du travail et l'établissement du bordereau…
…tableaux des salaires industriels de La Roche-sur-Yon par profession, règlementation relative au décret…
-
Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…Aizenay (bureau de bienfaisance créé par décret du 10 juillet 1891).…
-
Période : 1909 - 1940Extrait de la notice :
…Avrillé (bureau de bienfaisance créé par décret du 8 novembre 1910).…
-
Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Beaufou (bureau de bienfaisance créé par décret du 19 mai 1911).…
-
Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Charzais (bureau de bienfaisance créé par décret du 28 mars 1911).…
-
Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Châteauneuf (bureau de bienfaisance créé par décret du 28 mars 1911).…
-
Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Coëx (bureau de bienfaisance créé par décret du 13 août 1910).…
-
Période : 1887 - 1940Extrait de la notice :
…Curzon (bureau de bienfaisance créé par décret du 29 septembre 1911).…
-
Période : 1894 - 1940Extrait de la notice :
…Doix (bureau de bienfaisance créé par décret du 14 septembre 1911).…