Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3 H 7-15Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, affiche.…
…Présentation du contenu Décret, affiche.…
-
Cote : 4 H 21-35Période : 1916 - 1985Extrait de la notice :
…20119 Historique de la conservation Ces archives, produites notamment par le service de Restitution des Corps (SRC) constitué en application du décret…
…20119 Historique de la conservation Ces archives, produites notamment par le service de Restitution des Corps (SRC) constitué en application du décret…