Décret
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Cote : E dépôt 30780Période : 1909 - 1909Fonds : Archives communales de CrenayExtrait de la notice :
…Décret d'attribution des biens de la fabrique.…
…Décret d'attribution des biens de la fabrique.…
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Cote : E dépôt 31180Période : 1883 - 1884Fonds : Archives communales de RozièresExtrait de la notice :
…Décret général de la direction des cultes.…
…Décret général de la direction des cultes.…
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Cote : E dépôt 30933Période : 1909 - 1909Fonds : Archives communales de PoiseulExtrait de la notice :
…Décret relatif aux biens de la fabrique.…
…Décret relatif aux biens de la fabrique.…
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Cote : E dépôt 26738Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Décret de circulation du code la route.…
…Décret de circulation du code la route.…
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Cote : E dépôt 26809Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Décret relatif aux biens de la Fabrique.…
…Décret relatif aux biens de la Fabrique.…
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Cote : 1671 W 10Période : 1951 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaires, documentation, rapport, décret.…
…Présentation du contenu Circulaires, documentation, rapport, décret.…
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Cote : 191 M 1Période : 1916 - 1918Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Création de comités communaux d'action agricole et de comités cantonaux dit d'organisation agricole (décret du 2 février 1916…
…). - Comité départemental d'action agricole (décret du 14 janvier 1918).…
…Présentation du contenu Création de comités communaux d'action agricole et de comités cantonaux dit d'organisation agricole (décret du 2 février 1916…
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Cote : 1700 W 42Période : 1992 - 1992Fonds : 1700 W - Secrétariat généralExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret portant charte de déconcentration.…
…Présentation du contenu Décret portant charte de déconcentration.…
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Cote : 1646 W 344Période : 1986 - 1988Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, note Numéro de dossier : 963.…
…Présentation du contenu Décret, note Numéro de dossier : 963.…
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Sous-thèmes, objet : Urbanisme, hygiène publique, installations classées, DDASS et sécurité Action :Cote : 1646 W 345Période : 1989 - 1991Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, note Numéro de dossier : 965.…
…Présentation du contenu Décret, note Numéro de dossier : 965.…