Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [21040]
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Cote : 1 J 698Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Loi sur les archives du 3 janvier 1979 : affiche.…
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Cote : 1 J 855Période : 1852 - 1882Extrait de la notice :
…L'ouvrage « Un amour sous la loi Ferry » de P.…
…Mariest "Un amour sous la loi Ferry".…
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Cote : 1 J 998Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Affiche sur la loi relative à la célébration des décadis du 13 fructidor an VI.…
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Cote : 33 Fi 248Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Niort, deumeurant à Niort, à chasser dans les temps et lieux où il en a le droit, conformément à la loi…
…devra justifier du présent Permis de Chasse à toute réquisition des Autorités et Agents désignés par la Loi…
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Cote : 5 S 175Période : 1935 - 1946Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Décret-loi du 16 juillet 1935, application aux réseaux secondaires d'intérêt local et aux entreprises…
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Cote : 1 J 516Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Loi et décret promulgués par l'Assemblée nationale relatifs à la répartition de l'imposition de la somme…
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Cote : 1 J 1587Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Loi du 2 novembre 1892.…
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Cote : 36 FI 2449Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Loi du 29 juillet 1881 / Michelle Panou. – [S.l.] : [s.n.], 1986. – 1 photographie positive (tirage) …
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Cote : 1 J 570Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Loi interdisant l'usage des cloches et toute autre espèce de convocation publique pour l'exercice d'un…
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Cote : 1 J 496Période : 1915 - 1917Extrait de la notice :
…Recueil de copies de lettres émanant d'un homme de loi, huissier à Parthenay, concernant son activité…