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Période : 1994 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Période : 1989 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- Canalisation Tartas - Rion-les-Landes.…
…- Canalisation Tartas - Rion-les-Landes.…
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Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 18 : canalisation Claira - Cabestany.…
…- avenant 18 : canalisation Claira - Cabestany.…
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Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 19 : canalisation Oursbelille - Maubourguet.…
…- avenant 19 : canalisation Oursbelille - Maubourguet.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 21 : canalisation Pessan - Auterive.…
…- avenant 21 : canalisation Pessan - Auterive.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 22 : canalisation Albi - Carmaux.…
…- avenant 22 : canalisation Albi - Carmaux.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 23 : canalisation Auros - Fauguerolles.…
…- avenant 23 : canalisation Auros - Fauguerolles.…
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Période : 1991 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 25 : canalisation Ossun - Ibos.…
…- avenant 25 : canalisation Ossun - Ibos.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 26 : canalisation Labarthe - Castagnède.…
…- avenant 26 : canalisation Labarthe - Castagnède.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 27 : canalisation Lassagnet - Lupin.…
…- avenant 27 : canalisation Lassagnet - Lupin.…
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Période : 1997 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
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Période : 1987 - 1987Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Valréas - Nyons.…
…- avenant n° 2 : canalisation Valréas - Nyons.…
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Période : 1990 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
…- avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
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Période : 1987 - 1987Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Bonneville - Scionzier.…
…- avenant n° 3 : canalisation Bonneville - Scionzier.…
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Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Pezenas -Paulhan.…
…- avenant n° 1 : canalisation Pezenas -Paulhan.…
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Période : 1979 - 1980Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 1 : canalisation Nozay - Orgères.…
…- additif n° 1 : canalisation Nozay - Orgères.…
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Période : 1986 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif 1 : canalisation Kersaint-Plabennec - Bohars.…
…- additif 1 : canalisation Kersaint-Plabennec - Bohars.…
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Période : 1983 - 1985Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- Canalisation Saint-André-de-Cubzac - Blaye.…
…- Canalisation Saint-André-de-Cubzac - Blaye.…
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Période : 1986 - 1986Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 5 : canalisation ANZEX - FAUGUEROLLES.…
…Concession n° 5 : canalisation ANZEX - FAUGUEROLLES.…
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Période : 1989 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 15 : canalisation Le Guevin - Seilh.…
…- avenant 15 : canalisation Le Guevin - Seilh.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
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Période : 1994 - 1995Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1959 - 1962Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- Canalisation Soumouloir-Pierrefitte : demande, enquête, avenant, autorisation.…
…- Canalisation Soumouloir-Pierrefitte : demande, enquête, avenant, autorisation.…
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Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 3 : canalisation Rouans-Pont-St-Martin.…
…- avenant 3 : canalisation Rouans-Pont-St-Martin.…
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Période : 1980 - 1981Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 2 : canalisation Montoir-de-Bretagne - Nozay.…
…- additif n° 2 : canalisation Montoir-de-Bretagne - Nozay.…
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Cote : Dossier 2Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
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Cote : Dossier 3Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
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Période : 1964 - 1964Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 2 : canalisation Neuilly-sur-Seine - Nanterre.…
…- additif n° 2 : canalisation Neuilly-sur-Seine - Nanterre.…
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Cote : Dossier 1Période : 1980 - 1980Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…
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Période : 1970 - 1972Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…canalisation Tersanne - Voreppe : | - demande, enquête administrative et publique, autorisation.…
…canalisation Tersanne - Voreppe : | - demande, enquête administrative et publique, autorisation.…
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Période : 1981 - 1983Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 1 : canalisation Mitry-Mory - Germigny-sous-Coulombs.…
…- additif n° 1 : canalisation Mitry-Mory - Germigny-sous-Coulombs.…
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Cote : Dossier 2Période : 1990 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
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Période : 1963 - 1979Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession 22 B : canalisation Beynes - Gennevilliers et Beynes - Trappes.…
…Concession 22 B : canalisation Beynes - Gennevilliers et Beynes - Trappes.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
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Période : 1989 - 1989Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 4 : avenant 3 : canalisation Tartes - Rion-des-Landes.…
…Concession n° 4 : avenant 3 : canalisation Tartes - Rion-des-Landes.…
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Période : 1989 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Fresnes-les-Montauban - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 1 : canalisation Fresnes-les-Montauban - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1994 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
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Cote : Dossier 3Période : 1990 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Période : 1986 - 1986Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Pers-Jussy - La Roche-sur-Foron - Bonneville.…
…- avenant n° 1 : canalisation Pers-Jussy - La Roche-sur-Foron - Bonneville.…
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Période : 1986 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Paulhan - Bédarieux et branchement de Clermont - l'Hérault.…
…- avenant n° 2 : canalisation Paulhan - Bédarieux et branchement de Clermont - l'Hérault.…