Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Travaux d'utilité publique

Cote : NCL 202

Période : 1910 - 1911

Fonds : Ministère des Colonies. Nouvelle-Calédonie

Extrait de la notice :

…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…

…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…
Eclairage électrique de la ville de Saint-Denis

Cote : 1 TP 303

Période : 1911 - 1911

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…relatives à l'adjudication pour la fourniture et la pose du matériel nécessaire à l'installation de l'usine hydroélectrique et à l'établissement de la canalisation…

…relatives à l'adjudication pour la fourniture et la pose du matériel nécessaire à l'installation de l'usine hydroélectrique et à l'établissement de la canalisation…
Assainissement de la ville de Douala

Cote : 1 TP 886

Période : 1937 - 1937

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…réseau de distribution de Douala.Note.Avant-projet d'extension du réseau d'égouts de Douala : plan (1/10000), notes.Avant-projet de régularisation et canalisation…

…réseau de distribution de Douala.Note.Avant-projet d'extension du réseau d'égouts de Douala : plan (1/10000), notes.Avant-projet de régularisation et canalisation…
1928

Cote : 1 TP 743

Période : 1929 - 1953

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…par la société « Eau et assainissement »).Mémoire descriptif.Profil en long (longueur 1/5000, hauteur 1/500).Plan général de la distribution (1/5000).Canalisation…

…par la société « Eau et assainissement »).Mémoire descriptif.Profil en long (longueur 1/5000, hauteur 1/500).Plan général de la distribution (1/5000).Canalisation…
Adduction et distribution d'eau

Cote : 1 TP 1160

Période : 1900 - 1913

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…des travaux : bordereau des prix, détail estimatif, programme et cahier des charges, 1908.Complément à l'adduction d'eau (loi du 8 août 1913), pose de canalisation…

…des travaux : bordereau des prix, détail estimatif, programme et cahier des charges, 1908.Complément à l'adduction d'eau (loi du 8 août 1913), pose de canalisation…
Rapport au roi proposant d'approuver trois projets de décret du conseil colonial de la Guyane française, les deux premiers du 11 mai 1843 po...

Cote : 1 LEG 22

Période : 1843 - 1843

Fonds : Ministère des Colonies Actes du pouvoir central

Extrait de la notice :

…colonial de la Guyane française, les deux premiers du 11 mai 1843 portant allocation sur l'exercice 1842 d'un crédit pour travaux de dessèchement et de canalisation…

…colonial de la Guyane française, les deux premiers du 11 mai 1843 portant allocation sur l'exercice 1842 d'un crédit pour travaux de dessèchement et de canalisation…
1905/1921

Cote : 1 TP 286

Période : 1929 - 1931

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…Tarifs du débarquement du matériel de canalisation de la ville de Saint Denis, 1905.Arrêté du 8 décembre 1906 portant réglementation de l'exploitation…

…Tarifs du débarquement du matériel de canalisation de la ville de Saint Denis, 1905.Arrêté du 8 décembre 1906 portant réglementation de l'exploitation…
Canaux

Cote : 1 TP 309

Période : 1893 - 1906

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…Canalisation de la source Denise.Correspondance, 1893, 1894 Profil en long, 8 août 1893 Profil en travers, 8 août 1893 Mémoire explicatif, 10 mars 1893…

…Canalisation de la source Denise.Correspondance, 1893, 1894 Profil en long, 8 août 1893 Profil en travers, 8 août 1893 Mémoire explicatif, 10 mars 1893…
Avant-projet de travaux à réaliser

Cote : 1 TP 427

Période : 1925 - 1925

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…complémentaire à Douala :Notice explicative.Devis estimatif sommaire.Notice descriptive sommaire concernant les charpentes métalliques.Plan général de l'usine et canalisation…

…complémentaire à Douala :Notice explicative.Devis estimatif sommaire.Notice descriptive sommaire concernant les charpentes métalliques.Plan général de l'usine et canalisation…

Canalisation

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