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Cote : 1523W/1197Période : 1982 - 1991Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 82 Fi 423Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Boissières : abreuvoir avec canalisation en terre cuite.…
…Boissières : abreuvoir avec canalisation en terre cuite.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 781W/87Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement de l'Ecoute-s'il-pleut à la traversée d'Evry IV - assainissement primaire - programme 1978 : plans des travaux, du tracé et de détails d'une canalisation…
…Aménagement de l'Ecoute-s'il-pleut à la traversée d'Evry IV - assainissement primaire - programme 1978 : plans des travaux, du tracé et de détails d'une canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
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Cote : 781W/157Extrait de la notice :
…. - Voie S 1 - assainissement et eau : plans topographique, de profil en long du réseau d'eau potable, courbes de niveau avec tracé d'une canalisation…
…. - Voie S 1 - assainissement et eau : plans topographique, de profil en long du réseau d'eau potable, courbes de niveau avec tracé d'une canalisation…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
…Montpellier : préjudice causé pour non respect d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
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Cote : 781W/174Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…- aménagement : plans de situation, d'implantation, de recolement, de nivellement, d'éclairage, des terrasses, d'assainissement, de terrassement, de canalisation…
…- aménagement : plans de situation, d'implantation, de recolement, de nivellement, d'éclairage, des terrasses, d'assainissement, de terrassement, de canalisation…