Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 186 E DEPOT 6Période : 1909 - 1912Extrait de la notice :
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec…
-
Cote : 43 FI 67Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…aux appartemens où jaillerait soit dans la cour, soit en dehors ; le tout à volonté, suivant une canalisation…