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Cote : 12 W 947Période : 1950 - 1952Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de distribution d'eau, travaux.…
…Canalisation de distribution d'eau, travaux.…
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Cote : 12 W 1073Période : 1953 - 1953Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Contrat de vente d'eau en gros ; pose de canalisation.…
…Contrat de vente d'eau en gros ; pose de canalisation.…
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Cote : 12 W 1013Période : 1948 - 1957Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation ; collecteurs d'eau.…
…Canalisation ; collecteurs d'eau.…
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Cote : 12 W 974Période : 1945 - 1951Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable ; canalisation de la station de pompage.…
…Alimentation en eau potable ; canalisation de la station de pompage.…
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Cote : 579 W 434Période : 1946 - 1952Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir, captage et canalisation à Lamalou-les-Bains.…
…Construction d'un réservoir, captage et canalisation à Lamalou-les-Bains.…
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Cote : 12 W 958Période : 1948 - 1955Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Puits de captage ; station de pompage ; canalisation d'eau ; égouts ; alimentation en eau potable.…
…Puits de captage ; station de pompage ; canalisation d'eau ; égouts ; alimentation en eau potable.…
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Cote : 12 W 611Période : 1946 - 1949Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Forage d'un puits ; amélioration de la station de pompage ; rupture de canalisation ; travaux divers.…
…Forage d'un puits ; amélioration de la station de pompage ; rupture de canalisation ; travaux divers.…
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Cote : 12 W 963Période : 1948 - 1957Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Renforcement du réseau basse tension du village ; réclamation sur l'état défectueux de la canalisation.…
…Renforcement du réseau basse tension du village ; réclamation sur l'état défectueux de la canalisation.…
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Cote : 12 W 965Période : 1939 - 1949Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Ruisseau du Régus, assainissement ; droit d'eau, réclamation d'un particulier ; égouts et caniveaux, construction ; fosse septique des écoles, canalisation…
…Ruisseau du Régus, assainissement ; droit d'eau, réclamation d'un particulier ; égouts et caniveaux, construction ; fosse septique des écoles, canalisation…
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Cote : 12 W 957Période : 1946 - 1954Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Chemin rural du Théron, construction d'un caniveau ; canalisation du lavoir et du presbytère, réfection ; adduction d'eau ; puits communal, travaux.…
…Chemin rural du Théron, construction d'un caniveau ; canalisation du lavoir et du presbytère, réfection ; adduction d'eau ; puits communal, travaux.…
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Cote : 12 W 962Période : 1938 - 1957Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir de 12 m3 ; distribution intérieure d'eau potable ; amenée d'eau rustique ; adduction d'eau ; creusement d'un puits communal ; canalisation…
…Construction d'un réservoir de 12 m3 ; distribution intérieure d'eau potable ; amenée d'eau rustique ; adduction d'eau ; creusement d'un puits communal ; canalisation…
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Cote : 12 W 602Période : 1949 - 1955Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Construction de caniveaux ; bétonnage du ruisseau de la Fontanelle ; forage d'un puits pour l'alimentation en eau potable ; installation d'une canalisation…
…Construction de caniveaux ; bétonnage du ruisseau de la Fontanelle ; forage d'un puits pour l'alimentation en eau potable ; installation d'une canalisation…
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Cote : 12 W 1031Période : 1953 - 1954Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Campings : états des redevances, bail passé avec l'administration des Domaines pour la location de la zone des campings, correspondance sur la canalisation…
…Campings : états des redevances, bail passé avec l'administration des Domaines pour la location de la zone des campings, correspondance sur la canalisation…
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Cote : 12 W 615Période : 1946 - 1954Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…réfection des égouts ; transport d'eau ; construction de caniveaux ; assainissement des rues et places ; construction d'une fosse bétonnée et travaux de canalisation…
…réfection des égouts ; transport d'eau ; construction de caniveaux ; assainissement des rues et places ; construction d'une fosse bétonnée et travaux de canalisation…
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Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
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Cote : 10 M 236Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Balaruc-les-Bains, raffineurs de pétrole, (novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la canalisation pour…
…Balaruc-les-Bains, raffineurs de pétrole, (novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la canalisation pour…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
…Montpellier : préjudice causé pour non respect d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
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Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…Méze : demande en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation des eaux.…
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…