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Cote : 839 W 13Période : 2006 - 2008Fonds : 839WExtrait de la notice :
…vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
…d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation…
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Cote : 655 W 29Période : 2001 - 2007Fonds : 655WExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont.…
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Cote : 544 W 33Période : 2003 - 2003Fonds : 544WExtrait de la notice :
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal…
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Cote : 736 W 13Période : 1999 - 2005Fonds : 736WExtrait de la notice :
…octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation…
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Cote : 736 W 14Période : 1999 - 2010Fonds : 736WExtrait de la notice :
…Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation…