-
Cote : 4U/893Période : 1921 - 1923Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…GUERICIET, cultivateur à MEREVILLE, pour défaut d'éclairage sur une voiture à cheval à MEREVILLE ; 10…
…HOUDY, cultivateur au hameau d'Ouestreville, commune d'ANGERVILLE, pour défaut d'éclairage sur voiture…
…charretier au service de la veuve LAUNAY, cultivatrice à ARRANCOURT, pour défaut d'éclairage sur voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 94 - Condamnation de Victor Augé, demeurant à Pithiviers [Loiret], pour circulation avec une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 90 - Condamnation d'Hippolyte Charpentier, meunier demeurant à Saclas, pour conduite d'une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…Hautefeuille, cultivateur demeurant à Fontaine-la-Rivière, pour passage sur un terrain ensemencé avec une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…111 - Condamnation d'André Destouches, cultivateur demeurant à Etampes, pour conduite endormi d'une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1871 - 1871Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…Condamnation d'Aimé Sagot, cultivateur demeurant à Pannecières [Loiret], pour circulation nocturne avec une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…Condamnation d'Eugène Lalue, charretier demeurant à Saclas, pour circulation de nuit audit lieu avec une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…- Condamnation de Désiré Grenet, charretier demeurant à Méréville, pour conduite sans guide d'une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…Condamnation de Modeste Corbery, marchand de charbon demeurant à Nibelle [Loiret], pour circulation avec une voiture…
-
Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…Pelletier, cultivateur demeurant à Rouvres [Eure-et-Loir], pour circulation sans lumière avec une voiture…