Cote Fol. 52-55 ; 96-99

Période 1645 - 1645

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 1-122

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

Cote 4 AFF 260

Période 1804 - 1804

Fonds Affiches «préfectorales» des départements des Alpes-Maritimes et du Var (1800-1815).

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote 2 FS 920

Période 1816 - 1816

Fonds Sénat de Nice

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote L 1991

Période 1798 - 1798

Fonds Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote 2 A 145

Période 1723 - 1723

Fonds Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote 2 A 322

Période 1753 - 1753

Fonds Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote 2 A 452

Période 1779 - 1779

Fonds Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote 1 A 541

Période 1776 - 1776

Fonds Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote 2 A 440

Période 1776 - 1776

Fonds Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cote 1 A 66

Période 1709 - 1709

Fonds Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes