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Cote : 2082 W 484Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…gardes de l'office national de la chasse et de la protection de la nature, correspondance.…
…Office national de la Chasse. – Défense de la profession des gardes : bulletin officiel du syndicat des…
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Cote : 2082 W 191Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…Accident de chasse en Alsace. – Procédure judiciaire : cartes de permis de chasse, copie d'ordonnance…
…commissions rogatoires, copie de procédure d'enquête préalable, copie des statuts de la société de chasse…
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Cote : 2082 W 484-486Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…Chasse et pêche…
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Cote : 2082 W 485Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…Chasse. – Création d'associations communales de chasse agréées : photocopie de recours, liste des associations…
…Plan de chasse : règlement, correspondance (1979, 1981-1982).…
…Transformation de la réserve nationale de chasse des Bauges en réserve naturelle : note, extrait de presse…