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Période : 1919 - 2006Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Chasse…
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Période : 1919 - 2006Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Chasse et pêche…
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Période : 1919 - 2006Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Permis de chasse…
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Cote : 27W3-27W7Période : 1919 - 2006Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Périodes de chasse…
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Cote : 27W8Période : 1941 - 1964Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Chasse en zone occupée. - Réglementation, permis de chasse : textes officiels.…
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Cote : 27W20-27W21Période : 1919 - 2006Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Sur l'attribution des permis de chasse : résultats par commune.…
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Cote : 27W17-27W18Période : 1919 - 2006Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Permis de chasse aux étrangers…
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Cote : 27W19Période : 1955 - 1968Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Locations de droits de chasse au gibier d'eau sur les eaux des domaines public ou privé de l'Etat : listes…