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Cote : ARCH PC 32 (1)Période : 1916 - 1935Extrait de la notice :
…de l'Oubangui-Chari, fixant les conditions de la chasse dans la Colonie de l'Oubangui-Chari (JO de l'AEF…
…- Décret du 1er août 1916 réglementant la chasse en A.E.F., - Arrêté du 31 octobre 1916 du Lieutenant-Gouverneur…
…du 15 janvier 1917), - Décret du 23 novembre 1916 modifiant le décret du 1er août réglementant la chasse…
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Cote : ARCH PC 33 (6)Période : 1926 - 1934Extrait de la notice :
…- Décret du 16 avril 1930 réglementant la chasse au Cameroun (JORF du 19 avril 1930), - Arrêté du 19…
…novembre 1932 du Commissaire de la République française au Cameroun, constituant des réserves de chasse…
…14 mars 1934 du Commissaire de la République française au Cameroun créant une nouvelle réserve de chasse…
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Cote : ARCH PC 23 (19)Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Saint-Pierre et Miquelon relatif à l'application du décret du 30 décembre 1919 sur la police de la chasse…
…des colonies (Direction des Affaires économiques, 4ème Bureau) au sujet de la règlementation de la chasse…
…Gouverneur des Iles Saint-Pierre et Miquelon complétant celui du 25 juin 1920 sur la police de la chasse…
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Cote : ARCH PC 23 (10)Période : 1926 - 1928Extrait de la notice :
…- Extrait de la Mission BRUNEAU DE LABORIE 1924-1926 : "Note sur la chasse au Tchad, dans l'Ouest de…
…BRUNEAU DE LABORIE au Gouverneur général de l'AEF sur la réglementation de la Chasse au Gabon (05 octobre…
…DE LABORIE à M. le Ministre des Colonies contenant ses propositions et un projet de règlement de chasse…
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Cote : ARCH PC 23 (18)Période : 1926 - 1927Extrait de la notice :
…au Ministre des Colonies (Direction des Affaires économiques) au sujet de la réglementation de la chasse…
…des Colonies (Direction des Affaires économiques, 4ème Bureau) au sujet de la réglementation de la chasse…
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Cote : ARCH PC 23 (13)Période : 1925 - 1929Extrait de la notice :
…GRUVEL sur la réglementation de la chasse à la Martinique (05 mars 1927), - Courrier de M.…
…des Colonies (Direction des Affaires Economiques, 4ème Bureau) au sujet de la réglementation de la chasse…
…en Guadeloupe (du 07 janvier 1927), - Projet de décret réglementant la chasse en Martinique, courrier…
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Cote : ARCH PC 23 (9)Période : 1916 - 1939Extrait de la notice :
…de l'Oubangui-Chari fixant les conditions de la chasse dans la colonie de l'Oubangui-Chari, - Décret…
…- Décret du 1er août 1916 réglementant la chasse en AEF, - Arrêté du 31 octobre 1916 du Lieutenant-Gouverneur…
…août 1916, - Arrêté du 10 mars 1922 du Lieutenant-Gouverneur du Tchad instituant une réserve de chasse…
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Cote : ARCH PC 23 (16)Période : 1923 - 1939Extrait de la notice :
…la Cochinchine que celles du Cambodge", - Décret du 18 janvier 1925 portant réglementation de la chasse…
…Ministre des Colonies (Direction des Affaires Economiques) sur le projet de réglementation de la chasse…
…GRUVEL sur l'organisation de la chasse en Indochine (09 janvier 1928), - Arrêté du 14 décembre 1931…
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Cote : ARCH PC 23 (12)Période : 1925 - 1939Extrait de la notice :
…1925 du Gouverneur général de l'AOF promulguant en AOF le décret du 10 mars 1925 réglementant la chasse…
…l'AOF fixant certaines conditions d'exécution du décret du 10 mars 1925 portant réglementation de la chasse…
…et Dépendances les arrêtés n°1981 et 1982 du Gouverneur du Sénégal réglementant l'exercice de la chasse…
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Cote : ARCH PC 36 (4)Période : 1930 - 1935Extrait de la notice :
…de trois années l'arrêté du 29 mars 1927 et son erratum du 31 mai 1927, portant interdiction de la chasse…
…dans cette colonie, - Circulaire du 28 octobre 1931 au sujet de la répression des délits de chasse…
…Arrêté du 22 septembre 1930 accordant la concession de droit de pêche à la Société de pêche et de chasse…