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Extrait de la notice :
…Chasse et pêche…
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Extrait de la notice :
…Droits de chasse…
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Période : 1731 - 1974Extrait de la notice :
…Chasse et pêche…
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Cote : SM 25047Période : 1890 - 1929Extrait de la notice :
…Adjudication du droit de chasse et vente de coupes : catalogue, cahier des charges, clauses spéciales…
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Cote : SM 25048Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…Affiches règlementaires concernant la destruction des nuisibles, l'ouverture et la fermeture de la chasse…
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Cote : SM 24227Période : 1824 - 1852Extrait de la notice :
…Modèles de procès-verbaux de délits forestiers chasse et pêche, cahier 18 B, modèles n° 17 au n° 200.…
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Cote : 2220 W 48Période : 1921 - 1958Extrait de la notice :
…Entretien des chemins, construction de baraques de chasse et exploitation des carrières de Chaugey, Montmoyen…
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Cote : 2220 W 519Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…récapitulatif des produits accessoires, état des sommes encaissées par les communes pour la location de la chasse…
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Cote : 2220 W 520Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…accessoires, état des retraités, état des sommes encaissées par les communes pour la location de la chasse…
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Cote : 2220 W 518Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…récapitulatif des produits accessoires, état des sommes encaissées par les communes pour la location de la chasse…