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Cote : 2336 W 438Période : 1998 - 2009Extrait de la notice :
…Demande d'intervention concernant l'attribution de terrains de chasse à deux sociétés de chasse rivales…
…Demande d'intervention concernant le renouvellement d'un bail de chasse (2009).…
…Demande d'arbitrage dans un litige opposant la mairie à la société communale de chasse (2004).…
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Cote : 2336 W 422Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande de renseignements concernant le renouvellement d'un bail de chasse.…
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Cote : 2336 W 424Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande d'intervention concernant un litige opposant un particulier à la société de chasse…
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Cote : 2336 W 200Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail de chasse (2002). Location de l'appartement de la mairie (2007).…
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Cote : 2336 W 300Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Adjudication du droit de chasse (1999).…
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Cote : 2336 W 167Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Renouvellement du droit de chasse dans les bois communaux (2004).…
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Cote : 2336 W 410Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande d'intervention concernant le renouvellement du bail de chasse (1999).…
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Cote : 2336 W 187Période : 1980 - 2013Extrait de la notice :
…Location des bois communaux en vue de la création d'une société de chasse (2003).…
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Cote : 2336 W 277Période : 1999 - 2010Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail de location de chasse (1999). Constitution du CCAS (2001).…
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Cote : 2336 W 245Période : 1998 - 2008Extrait de la notice :
…Renouvellement du bail de chasse (2003-2004). Marché public pour la zone d'activités (2008).…