Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Incendie

Source :

data.culture.fr : incendie

Voir aussi :

Incendie de forêt [52]

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Dôme de l'Hôtel-Dieu.

Cote : 1 X 86

Période : 1843 - 1852

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Reconstruction après l'incendie : délibérations de la commission administrative, correspondance (1843…
Hauteville

Cote : 2 X 204

Période : 1851 - 1940

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Incendie d'un quartier, attribution de secours aux sinistrés : délibérations du bureau de bienfaisance…
Dépenses.

Cote : 1 X 104

Période : 1818 - 1940

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Assurance contre l'incendie, paiement : délibérations de la commission administrative, correspondance…
Dépenses.

Cote : 1 X 36

Période : 1823 - 1940

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Assurance contre l'incendie, renouvellement : délibérations de la commission administrative (1845-1928…
Recettes.

Cote : 1 X 231

Période : 1817 - 1940

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Incendie des bâtiments du domaine du Grand faubourg, encaissement de l'indemnité versée par la compagnie…
Finances.

Cote : 1 X 138

Période : 1840 - 1940

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Assurance incendie, renouvellement : délibération de la commission administrative (1864, 1890-1929).…
Biens de l'hôpital.

Cote : 1 X 280

Période : 1812 - 1939

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Incendie du domaine de Martignat, réparation : délibérations de la commission administrative, compte…
Montluel

Cote : 2 X 295

Période : 1850 - 1940

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Bâtiments détruits par un incendie, reconstruction : délibérations du bureau de bienfaisance, arrêtés…
Demandes et ordres de détachement ou d'escorte.

Cote : 5 R 23

Période : 1811 - 1937

Fonds : Gendarmerie

Extrait de la notice :

…Service d'ordre à l'occasion d'un incendie à Bellegarde (1926).…
Sapeurs-pompiers

Cote : 6 R 1-67

Période : 1804 - 1939

Extrait de la notice :

…toutes les questions concernant l'organisation, le fonctionnement et le développement des services d'incendie…

Incendie

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