Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Incendie

Source :

data.culture.fr : incendie

Voir aussi :

Incendie de forêt [52]

2 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Gestion des domaines

Cote : 214 J 21

Période : 1655 - 1882

Fonds : Répertoire numérique du fonds du château de Salvert

Extrait de la notice :

…Assurance Incendie : police, conditions générales, tarifs des primes, avenants de résiliement amiable, proposition d'assurance sur risques simples, quittances…

…Assurance Incendie : police, conditions générales, tarifs des primes, avenants de résiliement amiable, proposition d'assurance sur risques simples, quittances…
Revenus des domaines

Cote : 214 J 22

Période : 1736 - 1877

Fonds : Répertoire numérique du fonds du château de Salvert

Extrait de la notice :

…Estimation des bâtiments pour l'assurance incendie - 1860. Recettes et dépenses - 1860-1861. Compte présenté le 3 septembre 1861.…

…Estimation des bâtiments pour l'assurance incendie - 1860. Recettes et dépenses - 1860-1861. Compte présenté le 3 septembre 1861.…

Incendie

2 contenus liés

Liens