Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : E DEPOT 10404Période : 1800 - 1913Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Transactions immobilières : domaine public, de Argentiers à Leylaud.…
-
Transactions immobilières : domaine public, de Libération à Traversière et transactions non situées.Cote : E DEPOT 10405Période : 1800 - 1899Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Transactions immobilières : domaine public, de Libération à Traversière et transactions non situées.…
-
Cote : E DEPOT 9529Période : 1860 - 1942Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…l'ingénieur en chef des ponts et chaussées sur la redevance dûe à la commune pour l'utilisation du domaine public…