Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 31 S 22-4Période : 1950 - 1954Extrait de la notice :
…domaine public…
…Arrêté d'occupation temporaire dans le sous-sol de la Batterie de la Rascasse appartenant au domaine public…