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Cote : F/14/19874, 19800213/143, 20060419/136, 20060419/143, 20060419/288-20060419/295, 20060419/322Période : 1908 - 1999Extrait de la notice :
…Domaine public maritime.…
…Domaine public maritime.…
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Cote : 20060419/294Période : 1908 - 1991Extrait de la notice :
…Utilisation du Domaine public maritime : réglementation.…
…Utilisation du Domaine public maritime : réglementation.…
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Cote : 20060419/290-20060419/291Période : 1959 - 1999Extrait de la notice :
…Classement et déclassement du domaine public maritime.…
…Classement et déclassement du domaine public maritime.…
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Cote : 20060419/288-20060419/298Période : 1879 - 2000Extrait de la notice :
…Définition et protection du domaine public maritime…
…gestion du domaine public…
…Définition et protection du domaine public maritime…
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Cote : 20060419/284-20060419/321Période : 1879 - 2000Extrait de la notice :
…ACTIVITES OCEANOGRAPHIQUES, PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC, ORGANISATION DU TRAFIC ET SECURITE MARITIME…
…gestion du domaine public…
…ACTIVITES OCEANOGRAPHIQUES, PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC, ORGANISATION DU TRAFIC ET SECURITE MARITIME…
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Cote : 20060419/294Période : 1908 - 1991Extrait de la notice :
…Réglementation de l'utilisation du domaine public maritime : lois, instruction, circulaires, décrets, arrêtés, compte rendu de réunions, notes, correspondance…
…gestion du domaine public…
…Réglementation de l'utilisation du domaine public maritime : lois, instruction, circulaires, décrets, arrêtés, compte rendu de réunions, notes, correspondance…
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Cote : 20060419/290Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…Protection des sites, monuments naturels et historiques, classement du domaine public maritime : décrets, listes des sites classés, plans, notes, correspondance…
…gestion du domaine public…
…Protection des sites, monuments naturels et historiques, classement du domaine public maritime : décrets, listes des sites classés, plans, notes, correspondance…
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Cote : 20060419/291Période : 1959 - 1996Extrait de la notice :
…Classement et déclassement du domaine public maritime : rapports, comptes rendus de réunions, circulaires, arrêtés, décisions, procès-verbaux de remise…
…gestion du domaine public…
…Classement et déclassement du domaine public maritime : rapports, comptes rendus de réunions, circulaires, arrêtés, décisions, procès-verbaux de remise…
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Cote : 19780003/35Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Marseille - Remise à la marine d'une partie du terre-plein du Phare dépendant du domaine public maritime.…
…Marseille - Remise à la marine d'une partie du terre-plein du Phare dépendant du domaine public maritime.…
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Cote : 20060419/1-20060419/396Période : 1879 - 2000Extrait de la notice :
…Activité océanographique, protection du domaine public, organisation du trafic et sécurité maritime, 1908-1996. Art 322-396.…
…gestion du domaine public…
…Activité océanographique, protection du domaine public, organisation du trafic et sécurité maritime, 1908-1996. Art 322-396.…