Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3219 W 7Période : 2002 - 2009Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…Documents support pour la réunion des PPA TETRA PROJURBA 2002, études du littoral et la consultation…
…commune de La Ciotat 2002, diagnostic territorial préalable- La Ciotat 2002, pré-projet travail pour littoral…
-
Cote : 3219 W 4Période : 1998 - 2003Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…de Pilotage DTA, réunion des PPA TETRA 2001, final de la DTA, modalités d’application des lois du littoral…
-
Cote : 3219 W 6Période : 2000 - 2005Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…, plans et études environnementales, avis des PPA délibérations 2004-2005, DTA Études de lois du littoral…