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Période : 1986 - 2005Extrait de la notice :
…Littoral…
…littoral…
…Littoral…
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Période : 1978 - 2017Extrait de la notice :
…Littoral…
…littoral…
…Littoral…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…Espace littoral…
…littoral…
…Espace littoral…
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Période : 1969 - 2008Extrait de la notice :
…Espace littoral…
…littoral…
…Espace littoral…
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Cote : 20060413/7Période : 1988 - 1999Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Urbanisme et environnement (1980-2001)Extrait de la notice :
…, projets d'orientation, comptes rendus (1988-1994) ; groupe de travail élus-administrations sur l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral…
…Loi « littoral »…
…littoral…
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Cote : 1378 W 28Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Inventaire ; littoral fragile.…
…littoral…
…Inventaire ; littoral fragile.…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…Entretien global et systématique du littoral landais : nettoyage du littoral…
…littoral…
…Entretien global et systématique du littoral landais : nettoyage du littoral…
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Cote : 19920221/1-19920221/27Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Sommaire Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Art 1-27.…
…Acquisition de terrains situés sur le littoral (Art 1-26), les rives de lacs (Art 26-27), la Martinique (Art 27), contrats et titres de propriété, par…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Acquisitions et affectation de terrains.…
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Cote : 20030479/1-20030479/97Période : 1977 - 2002Extrait de la notice :
…Sommaire Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : acquisition de terrains classés.…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : acquisition de terrains classés (1977-2002).…
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Cote : 19880603/1-19880603/2Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…littoral…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres…