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Cote : 20060413/7Période : 1988 - 1999Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Urbanisme et environnement (1980-2001)Extrait de la notice :
…, projets d'orientation, comptes rendus (1988-1994) ; groupe de travail élus-administrations sur l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral…
…Loi « littoral »…
…littoral…
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Cote : 19950346/1-19950346/10Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU LITTORAL…
…littoral…
…AMENAGEMENT DU LITTORAL…
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Cote : 19850269/253-19850269/386Période : 1856 - 1982Extrait de la notice :
…Aménagement touristique du littoral…
…littoral…
…Aménagement touristique du littoral…
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Cote : 19950346/13Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes nationaux du littoral Atlantique…
…littoral…
…Organismes nationaux du littoral Atlantique…
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Cote : 19950346/14Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes nationaux du littoral méditerranéen…
…littoral…
…Organismes nationaux du littoral méditerranéen…
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Cote : 19950346/11-19950346/24Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…PROTECTION DU LITTORAL (URBANISME, SITES ET POLLUTION)…
…littoral…
…PROTECTION DU LITTORAL (URBANISME, SITES ET POLLUTION)…
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Cote : 19960126/7-19960126/8Période : 1957 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagements portuaires et protection du littoral par département…
…littoral…
…Aménagements portuaires et protection du littoral par département…
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Cote : 19950346/24Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…Conservatoire du littoral | - projet de création du conservatoire de l'espace littoral, projet de textes, 1963-1976 | - études, enquêtes, rapports d'activités…
…littoral…
…Conservatoire du littoral | - projet de création du conservatoire de l'espace littoral, projet de textes, 1963-1976 | - études, enquêtes, rapports d'activités…
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Cote : 19950346/1-19950346/57Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…SOMMAIRE : : ETUDES, PROJETS DE TEXTES SUR LES SERVITUDES DE PASSAGE, UTILISATION DES CREDITS, INTERVENTIONS, 1971-1985 ART 1-10 : AMENAGEMENT DU LITTORAL…
… : ENQUETE NATIONALE DE 1983, GROUPE DE TRAVAIL SUR LES PARCS ET RESERVES, LUTTE CONTRE LA POLLUTION, 1974-1988 ; CONSERVATOIRE DU LITTORAL : MISE EN…
…PLACE, RAPPORTS, 1963-1984 ART 11-24 : PROTECTION DU LITTORAL : REGLEMENTATION, 1956-1985 ; RESERVATION DE TERRAINS PRIVES : ARRETES PAR DEPARTEMENT…
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Cote : 19950346/11Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes nationaux du littoral Manche, Mer du Nord et départements d'Outre-Mer…
…littoral…
…Organismes nationaux du littoral Manche, Mer du Nord et départements d'Outre-Mer…