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Cote : 20120083/47Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Mise en œuvre de la DNAT relative à la protection et à l'aménagement du littoral dans les campings : rapport du CGPC (1982-1983).…
…Directive littoral appliquée dans les départements du Morbihan, Finistère, Côtes-d'Armor, Vendée, Charente-Maritime, Manche : comptes-rendus de réunions…
…littoral…
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Cote : 20120083/1-20120083/51Période : 1960 - 1996Extrait de la notice :
…Politique de protection du littoral…
…littoral…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…
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Cote : 19860098/1-19860098/17Période : 1961 - 1982Extrait de la notice :
…Art. 1-14 (AFU 9390-AFU 9403) : aménagement du littoral, projets et concessions, enquêtes d'utilité publique, par région (1961-1982).…
…Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne.…
…Dossiers sur l'aménagement des zones touristiques et du littoral…
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Cote : 20120083/1-20120083/10Période : 1972 - 1990Extrait de la notice :
…Réglementation générale pour préserver la qualité du littoral…
…littoral…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…
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Cote : 20120083/11-20120083/29Période : 1972 - 1992Extrait de la notice :
…Application de la réglementation sur le littoral méditerranéen…
…littoral…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…
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Cote : 20120083/30-20120083/47Période : 1963 - 1994Extrait de la notice :
…Application de la réglementation sur le littoral atlantique…
…littoral…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…
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Cote : 20120083/33Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Projet de décret visant à étendre aux départements de la Gironde et des Landes les dispositions du décret du 26 juin 1959 relatifs à la protection du littoral…
…Extension du littoral aquitain : intervention du préfet de la Gironde (1966). Plans de masse du littoral atlantique (1968-1969).…
…littoral…
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Cote : 19860098/1Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Aménagement touristique du littoral, dossier général | Commission interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral | - pv de séances, compte-rendu…
…littoral…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…
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Cote : 20120083/10Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Application de la loi sur le littoral du 3 janvier 1986 : comptes-rendus de réunions du Conseil général des Ponts et chaussées (CGPC) (1986-1987).…
…Rapports : « Les mesures de sauvegarde du littoral », 1962 « Perspectives à long terme d'aménagement du littoral français » : programme d'étude interministériel…
…d'aménagement d'urbanisme et de sauvegarde des sites en zones littorales », 1973 « La valorisation des façades maritimes », 1975 Journées d'information sur le littoral…
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Cote : 20120083/3Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Réponses des services concernant le littoral de la Manche (1982). Circulaires du Ministère de l'Environnement (1982).…
…littoral…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…