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Cote : 3 Q 8 1339 - 1346Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Décès : fichier alphabétique.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 11 586 à 613Période : 1919 - 1969Extrait de la notice :
…Décès, successions et absences.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 2 675 à 697, 1094 à 1113Période : 1800 - 1970Extrait de la notice :
…Décès, successions et absences : tables de décès.…
…décès…
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Cote : 3 Q 2 1102 à 1113Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Décès : fiches.…
…décès…
…Les fiches renseignent sur : le nom, le prénom, la profession, le domicile, le lieu et la date du décès…
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Cote : 1885 W 99 à 131Période : 1970 - 1975Fonds : Bureau d’enregistrement de Garges-lès-Gonesse, enregistrement des droits de succession (1970-1975)Extrait de la notice :
…Déclaration de mutation par décès.…
…décès…
…Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès.…
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Cote : 3 Q 6 702 - 707Période : 1758 - 1968Extrait de la notice :
…Tables de décès.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 1885 W 1 à 8Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Fiche de décès.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 1885 W 9 à 47Période : 1970 - 1975Fonds : Bureau d’enregistrement de Garges-lès-Gonesse, enregistrement des droits de succession (1970-1975)Extrait de la notice :
…Fiches de décès.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 1885 W 53 à 93Période : 1970 - 1975Fonds : Bureau d’enregistrement de Garges-lès-Gonesse, enregistrement des droits de succession (1970-1975)Extrait de la notice :
…Fiches de décès.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 11 605 à 613Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Décès : fichiers alphabétiques.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 2 1094 à 1101Période : 1942 - 1968Extrait de la notice :
…Décès : tables alphabétiques.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 9 1795 à 1800Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Fiches de décès.…
…décès…
…Les fiches renseignent sur : le nom, le prénom, la profession, le domicile, le lieu et la date du décès…
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Cote : 3 Q 4 534 à 538Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Fiches de décès.…
…décès…
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Cote : 3 Q 3 78 à 81, 290 à 298, 433, 746 W 107 à 109, 229 à 233, 965 W 176, 181, 1885 W 1 à 8Période : 1806 - 1969Extrait de la notice :
…Décès, successions et absences : tables alphabétiques.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 5 119-122, 135-139, 323-325, 576-579Période : 1790 - 1971Extrait de la notice :
…Décès, successions et absences.…
…décès…
…renseignent sur : les noms et prénoms du défunt, sa profession, son âge, son domicile, la date de son décès…
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Cote : 3 Q 9 1064 à 1092, 1784 à 1800Période : 1791 - 1969Extrait de la notice :
…Décès, successions et absences.…
…décès…
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Cote : 3 Q 6 701 - 707Période : 1758 - 1968Extrait de la notice :
…Décès, absences et successions.…
…décès…
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Cote : 1885 W 140 à 166Période : 1970 - 1975Fonds : Bureau d’enregistrement de Garges-lès-Gonesse, enregistrement des droits de succession (1970-1975)Extrait de la notice :
…Déclaration de mutation par décès.…
…décès…
…Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès.…
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Cote : 3 Q 9 1068 à 1069Période : 1814 - 1824Extrait de la notice :
…Décès et absences constatées par jugement : tables alphabétiques.…
…décès…
…Les registres renseignent sur : le nom, le prénom, la profession, le domicile, la date de décès et l'âge…
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Cote : 3 Q 5 135, 137-139, 322-325, 576-579Période : 1801 - 1971Extrait de la notice :
…Successions et absences : tables de décès.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 3 78, 433Période : 1806 - 1825Extrait de la notice :
…« Table alphabétique des décès et des absences constatés par jugement. »…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 4 195 à 207, 526 à 538Période : 1870 - 1969Extrait de la notice :
…Décès, successions et absences : tables et fiches alphabétiques.…
…décès…
…renseignent sur : les nom et prénoms du défunt, sa profession, son âge, son domicile, la date de son décès…
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Cote : 3 Q 2 677 à 678Période : 1810 - 1824Extrait de la notice :
…Décès et absences constatées par jugement : tables alphabétiques.…
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 11 608Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…décès…
…table de décès…
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Cote : 3 Q 11 610Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…décès…
…table de décès…