Contentieux
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Cote : V-dépôt 105/158Période : 1690 - 1722Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Contentieux entre Pierre Escoffier et son frère Jacques (1690-1701), contentieux entre Jean Escoffier…
…et son oncle Jacques Escoffier (1709-1720), contentieux entre Jean Escoffier et François Chabanes (1713…
…, 1718), contentieux entre Jean Escoffier et Jacques Escoffier pour la succession de Nicolas Escoffier…
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Cote : V-dépôt 105/50Période : 1662 - 1788Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…(1663-1787), contentieux entre les prêtres de Tence et Jacques Blanc (1752-1788).…
…actes appartenant à Mrs les curés reçus par Mrs Pons-Rochette et Changea, notaires (1662-1696), contentieux…
…curé de Rochepaule contre Pierre de Lholme et Jean Cros (1729-1758), portion congrue, requêtes et contentieux…
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Cote : V-dépôt 105/46Période : 1768 - 1814Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Comptes et contentieux de la rente Valady (1768-1814), legs Marie-Anne Ponsonnet et contentieux (1774…
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Cote : V-dépôt 105/13Période : 1491 - 1790Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Contentieux entre les pères jésuites et différentes parties : transaction sur la gestion de l'église…
…de Tence (copie de 1491 en latin), contentieux avec la ville de Tence (1586, 1758), des paroissiens de…
…entre Pierre Bonnet et les jésuites de Lyon portant sur des repas dus à la cure (1670-1687), contentieux…
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Cote : V-dépôt 105/12Période : 1765 - 1789Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Papiers concernant le fermier général François Lambert : dossiers de contentieux.…
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Cote : V-dépôt 105/19Période : 1758 - 1790Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Papiers concernant le fermier général Antoine Pellier : baux de dîmes (1764-1772), contentieux entre…
…Pellier et la famille Faurie (1778-1787), autres contentieux (1773-1790), correspondances (1758, 1771…
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Cote : V-dépôt 105/161Période : 1670 - 1785Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Jean et François Escoffier : contentieux entre Jean Escoffier père, François Escoffier fils et Jean Chaudier…
…Escoffier à Jean Escoffier (1752), afferme d'un domaine de François Escoffier à Joseph Delourne (1764), contentieux…
…entre François Escoffier et Jean Escoffier (1775), contentieux entre François Escoffier et Etienne Souvignet-Courbon…
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Cote : V-dépôt 105/154Période : 1717 - 1788Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Fondation et contentieux : contentieux famille Bertrand-Lamyc contre Pierre Mazoyer, prêtre et chapelain…
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Cote : V-dépôt 105/71Période : 1677 - 1767Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Contentieux entre Pierre Petre et Jean Bruyère (1709), entre Claude Petre et Pierre Riou (1735-1736),…
…entre Jean Chaudier et Jean Teissier (1691-1766), papiers de la famille Cuoq (1677-1754), contentieux…
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Cote : V-dépôt 105/22Période : 1790 - 1790Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Contentieux entre J. Cl. Izibert, fermier de dîmes et les habitants d'Araules.…