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Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Réglementation de la fabrication des farines, fraudes, etc....…
…Réglementation de la fabrication des farines, fraudes, etc....…
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Cote : 41 ETP 261/8906Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des grains (1er octobre 1771).…
…Réglementation de l'exportation des grains (1er octobre 1771).…
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Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Réglementation. Réclamations, etc…
…Réglementation. Réclamations, etc…
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Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Règlementation et attributions.…
…Règlementation et attributions.…
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Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Equipages, affrètements, droit maritime, règlementation.…
…Equipages, affrètements, droit maritime, règlementation.…
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Cote : 41 ETP 79/1453Extrait de la notice :
…Claëssen du 6 avril 1743 : réglementation du commerce avec les colonies.…
…Claëssen du 6 avril 1743 : réglementation du commerce avec les colonies.…
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Cote : 41 ETP 285/9604Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires : correspondance (1 mars 1779).…
…Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires : correspondance (1 mars 1779).…
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Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Réglementation de la traite des noirs en Afrique. Lieux où elle était pratiquée. Armements pour la traite.…
…Réglementation de la traite des noirs en Afrique. Lieux où elle était pratiquée. Armements pour la traite.…
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Cote : 41 ETP 261/8923Période : 1778 - 1778Extrait de la notice :
…Envoi d'un projet de réglementation de la fabrication des étoffes et demande d'avis à ce sujet (28 février 1778).…
…Envoi d'un projet de réglementation de la fabrication des étoffes et demande d'avis à ce sujet (28 février 1778).…
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Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Règlementation. Attributions de locaux, mobilier, élections, huissiers, etc....…
…Règlementation. Attributions de locaux, mobilier, élections, huissiers, etc....…