Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Cote : 1 HDT
    Période : 1190 - 1900
    Extrait de la notice :

    …Suite à l'intervention d'une nouvelle réglementation sur les archives hospitalières le 11 mars 1968 deux…

    …Papiers étrangers aux affaires de l'Hôtel-Dieu Saint-Éloi : 1 HDT H 1 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Réglementation

    …Suite à l'intervention d'une nouvelle réglementation sur les archives hospitalières le 11 mars 1968 deux…

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