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Période : 1789 - 1988Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Contrôle des prix, réglementation et ravitaillement…
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Cote : E DEP 1500/965Période : 1937 - 1939Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Chantiers de chômeurs : règlementation, correspondance, rapport sur la situation…
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Cote : E DEP 1500/1146Période : 1841 - 1946Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…l'établissement d'une maison de prostitution (1839) - Maisons de tolérance : correspondance, règlementation…
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Cote : E DEP 1500/950Période : 1838 - 1940Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…le prix de la viande qui n'a pas baissé malgré la baisse du prix de vente des animaux (1892) - Règlementation…
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Cote : E DEP 1500/1639Période : 1924 - 1954Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…14 mars 1919 concernant les plans d'extension et d'aménagement des villes - Documentations, règlementation…
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Cote : E DEP 1500/1641Période : 1900 - 1957Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Autemayou (1931-1937) Taxis : - Correspondance et règlementation (1932-1950) - Certificats d'agrément…
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Cote : E DEP 1500/186Période : 1629 - 1789Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…cabaret, au prix des denrées (1629-1763) ; - aux alignements, au prix du pain, de la viande, à la règlementation…
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Cote : E DEP 1500/72Période : 1322 - 1659Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Ordonnance du roi Charles IV portant règlementation dans tout le royaume de la fabrication et du change…
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Cote : E DEP 1500/1649Période : 1802 - 1958Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…située au bout de la rue du collège (an XIII) - Correspondance avec le préfet relative à la réglementation…