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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Arch. comm. Pernes-les-Fontaines B 2Période : 1915 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Arch. comm. Châteauneuf-de-Gadagne C 3Période : 1917 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 S 232Période : 1848 - 1918Extrait de la notice :
…Contenu Réglementation.…
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Cote : Arch. comm. Bollène 1 J 16Période : 1859 - 1953Extrait de la notice :
…Contenu Réglementation.…
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Cote : Arch. comm. Peypin-d'Aigues 1 J 1Période : 1861 - 1972Extrait de la notice :
…Contenu Réglementation et circulaires (1906-1920).…
…Circulation, réglementation et fixation des limites de l'agglomération (1913-1971).…
…Débits de boissons, réglementation et autorisations d'ouverture de cafés et restaurants (1873-1947).…
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Cote : Arch. comm. Peypin-d'Aigues 5 Q 8Période : 1913 - 1942Extrait de la notice :
…Contenu Réglementation et circulaires.…
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Cote : Arch. comm. Avignon 2 PROV 107Période : 1794 - 1963Extrait de la notice :
…Contenu Réglementation des opérations du Mont-de-piété (1794-1943) ; calcul pour la proportion des…
…Statut et réglementation…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 7 M 58Période : 1889 - 1940Extrait de la notice :
…Apiculture : réglementation, correspondance…
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