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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Arch. comm. Châteauneuf-de-Gadagne C 3Période : 1917 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Arch. comm. Pernes-les-Fontaines B 2Période : 1915 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Arch. comm. Avignon 2 PROV 107Période : 1794 - 1963Extrait de la notice :
…Statut et réglementation…
…Contenu Réglementation des opérations du Mont-de-piété (1794-1943) ; calcul pour la proportion des…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 7 M 58Période : 1889 - 1940Extrait de la notice :
…Apiculture : réglementation, correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 8 M 21Période : 1889 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 S 104Période : 1843 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale des eaux…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 M 120Période : 1802 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation et arrêtés municipaux…
…Contenu Réglementation générale (1917-1940), arrêtés municipaux réglementaires (1828-1940), filles…
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Cote : Arch. comm. Châteauneuf-de-Gadagne 3 O 3Période : 1904 - 1940Extrait de la notice :
…Distribution des eaux, réglementation…
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