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Cote : Hdpt 19 J1Période : 1803 - 1813Extrait de la notice :
…Réglementation nationale : circulaires.…
…réglementation…
…Réglementation nationale : circulaires.…
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Cote : Edpt 80 1J1Période : 1790 - 1898Extrait de la notice :
…. - Réglementation : règlement, extraits des arrêtés municipaux, correspondance, procès-verbaux (1790-1898).…
…réglementation…
…. - Réglementation : règlement, extraits des arrêtés municipaux, correspondance, procès-verbaux (1790-1898).…
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Cote : Hdpt 19 1W1Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : Edpt 80 HH1Période : 1707 - 1789Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : Hdpt 19 F1Période : 1731 - 1751Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : Hdpt 19 J1Période : 1803 - 1813Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : Hdpt 19 1W1Période : 1973 - 1991Extrait de la notice :
…réglementation générale…
…réglementation générale…
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Cote : Edpt 80 1J6Période : 1790 - 1871Extrait de la notice :
…. - Réglementation : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, proclamation.…
…. - Réglementation : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, proclamation.…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication et de l’état de conservation des documents…
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication et de l’état de conservation des documents…