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Cote : Edpt 80 1J1Période : 1790 - 1898Extrait de la notice :
…. - Réglementation : règlement, extraits des arrêtés municipaux, correspondance, procès-verbaux (1790…
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Cote : Edpt 80 HH1Période : 1707 - 1789Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : Edpt 80 1J6Période : 1790 - 1871Extrait de la notice :
…. - Réglementation : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, proclamation…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…