Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 447 Edepot 68Période : 1936 - 1959Extrait de la notice :
…approvisionnement en viande, inspection des viandes (1939-1940) ; boulangeries-pâtisseries : réglementation…
-
Cote : 447 Edepot 120Période : 1791 - 1927Extrait de la notice :
…reconstruction des murs de l’ancien cimetière (1875) ; travaux à exécuter au cimetière (1879) ; règlementation…
-
Cote : 447 Edepot 69Période : 1934 - 1946Extrait de la notice :
…attributions de pneus-vélo et chambre à aire-vélo à la commune de Rioz (1941-1942) ; instructions sur la règlementation…