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Période : 1791 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Période : 1796 - 1969Extrait de la notice :
…Réglementation locale…
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Période : 1802 - 1906Extrait de la notice :
…Réglementation locale…
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Période : 1929 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation locale…
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Période : 1793 - 1935Extrait de la notice :
…Réglementation locale…
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Cote : 1536 W 20Période : 1937 - 1960Extrait de la notice :
…Correspondance, réglementation.…
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Cote : 1536 W 86Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…Assistance médicale gratuite : réglementation (1941).…
…Allocations familiales : réglementation (1941-1946).…
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Cote : 1648 W 1Période : 1802 - 1906Extrait de la notice :
…Réglementation concernant les diverses catégories de malades : 1/ indigents : Réglementation locale.…
…Réglementation générale. — Admissions et lits, organisation : décret impérial, arrêté préfectoral, délibération…
…Réglementation locale. — Organisation du service : recueil des actes administratifs (1839, 1844).…
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Période : 1791 - 1969Extrait de la notice :
…Réglementation générale et locale…
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Période : 1802 - 1906Extrait de la notice :
…Réglementation générale et locale…
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