-
Cote : 147 E DEPOT 109Période : 1791 - 1819Extrait de la notice :
…Recrutement, règlementation concernant les conscrits, inscription : journal du maire, demande de placement à la fin du dépôt : certificat du maire.…
…Recrutement, règlementation concernant les conscrits, inscription : journal du maire, demande de placement à la fin du dépôt : certificat du maire.…
-
Cote : 147 E DEPOT 78Période : 1790 - 1893Extrait de la notice :
…Convention nationale : décrets, arrêtés (1790-1893) ; état des bulletins de lois, règlementation exécution (1794) ; agent national, correspondances (1794…
…Convention nationale : décrets, arrêtés (1790-1893) ; état des bulletins de lois, règlementation exécution (1794) ; agent national, correspondances (1794…
-
Cote : 147 E DEPOT 122Période : 1794 - 1900Extrait de la notice :
…primaire de garçons, enfants admis gratuitement à l'école (1860-1866) ; garderie d'enfants, création, subventions (1896-1900) ; tenue des registres d'appel, règlementation…
…primaire de garçons, enfants admis gratuitement à l'école (1860-1866) ; garderie d'enfants, création, subventions (1896-1900) ; tenue des registres d'appel, règlementation…
-
Cote : 147 E DEPOT 118Période : 1834 - 1899Extrait de la notice :
…Landes incultes, mise en valeur, recensement (1862-1866) ; vaine pâture, règlementation, abolition (1853-1862) ; cantons défensables : procès-verbal de…
…Landes incultes, mise en valeur, recensement (1862-1866) ; vaine pâture, règlementation, abolition (1853-1862) ; cantons défensables : procès-verbal de…
-
Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1790 - 1802Extrait de la notice :
…1802) ; bureau du greffe de la municipalité, relevé des actes (1793) ; transport des minutes et registres au greffe du tribunal par les municipalité, règlementation…
…1802) ; bureau du greffe de la municipalité, relevé des actes (1793) ; transport des minutes et registres au greffe du tribunal par les municipalité, règlementation…
-
Cote : 147 E DEPOT 134Période : 1791 - 1895Extrait de la notice :
…Contribution foncière, règlementation (1791-1847), état de section : extraits (1794-1812), relevé numérique de parcelles : honoraires d'expert (1862),…
…Contribution foncière, règlementation (1791-1847), état de section : extraits (1794-1812), relevé numérique de parcelles : honoraires d'expert (1862),…
-
Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1790 - 1900Extrait de la notice :
…Dépaissance, règlementation, fraudes, délits : autorisation préfectorale, procès-verbaux du garde champêtre (1793-1896) ; fête locale, subvention pour…
…Dépaissance, règlementation, fraudes, délits : autorisation préfectorale, procès-verbaux du garde champêtre (1793-1896) ; fête locale, subvention pour…