Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 237 W 4Période : 1948 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation (1946-1956).…
-
Cote : 231 W 116Période : 1945 - 1964Extrait de la notice :
…du contenu Procès-verbaux de l'assemblée départementale, dossiers de concours (1949-1964) ; réglementation…
-
Cote : 236 W 75Période : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…Réglementation, modification : circulaires, arrêtés, notes, rapports, correspondance.…
-
Cote : 33 E DEPOT 29Période : 1891 - 1917Fonds : Archives communales de PlouyéExtrait de la notice :
…Règlementation de l'heure. Emigration.…
-
Cote : 33 E DEPOT 28Période : 1905 - 1925Fonds : Archives communales de PlouyéExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Collecte sur la voie publique, réglementation, instruction : correspondance…
-
Cote : 236 W 21Période : 1950 - 1971Extrait de la notice :
…Bac, réglementation du tarif et des horaires : arrêtés préfectoraux, correspondance ; fonctionnement…