Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 107Période : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…Réglementation, modification : circulaires, arrêtés, notes, rapports, correspondance.…
…Réglementation, modification : circulaires, arrêtés, notes, rapports, correspondance.…
-
Cote : 30Période : 1950 - 1971Extrait de la notice :
…Bac, réglementation du tarif et des horaires : arrêtés préfectoraux, correspondance ; fonctionnement général : rapport, règlement, correspondance.…
…Bac, réglementation du tarif et des horaires : arrêtés préfectoraux, correspondance ; fonctionnement général : rapport, règlement, correspondance.…