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Cote : 453 W 141Période : 2001 - 2002Fonds : 453WExtrait de la notice :
…. - projet d'installation : rapport d'évaluation du champ électromagnétique, arrêté de réglementation…
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Cote : 453 W 161Période : 1998 - 2003Fonds : 453WExtrait de la notice :
…. - projet d'installation sur la ville : réglementation, notes de synthèse, liste des bailleurs sociaux…
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Cote : 453 W 2Période : 2002 - 2005Fonds : 453WExtrait de la notice :
…15/9/2003 et 23/6/2003, messages, notes, bulletin municipal spécial urbanisme, délibérations, réglementation…
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Cote : 453 W 14Période : 1993 - 1994Fonds : 453WExtrait de la notice :
…rivière Oise, journal officiel de déclaration de catastrophe, courriers ville, arrêté relatif à la réglementation…
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Cote : 453 W 158Période : 1980 - 1997Fonds : 453WExtrait de la notice :
…. - dossier technique, aménagement, fermeture, réouverture : historique du dossier, règlementation, notes…