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Cote : 162 IFA 1492/5Période : 1962 - 1963Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel.…
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Cote : 162 IFA 1476/1Période : 1960 - 1969Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés.…
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Cote : 162 IFA 1564/2Période : 1973 - 1975Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'audiovisuel. Déc. 1974.…
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Cote : 392 IFA 3/2Période : 1912 - 1941Fonds : Ernest, Gaston (1867-1949)Extrait de la notice :
…Projet de réglementation de la profession d'architecte et du droit de porter le titre : correspondance…
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Cote : 392 IFA 3/1Période : 1921 - 1921Fonds : Ernest, Gaston (1867-1949)Extrait de la notice :
…Documentation sur la fabrication et les usages de la céruse : - description des procédés de fabrication, réglementation…