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Cote : Edpt 208 1J1Période : 1876 - 1885Extrait de la notice :
…Affichage officiel, réglementation : arrêté (1883).…
…. – Police locale, réglementation : arrêté (1876). Rage, prévention : correspondance (1885).…
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Cote : Edpt 208 3G1Période : 1883 - 1943Extrait de la notice :
…. – Ateliers de distillation, réglementation : instructions (1943).…
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Cote : Edpt 208 5J1Période : 1896 - 1942Extrait de la notice :
…. – Réglementation : extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés (1904).…
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Cote : Edpt 208 1P1Période : 1868 - 1910Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…